PRÉSENTATION DU SITE
Ce site est édité et développé par l’agence digitale WEBCOM, SARL au capital de 100.000 Fcfp,
dont le siège social se trouve au 19 rue Jules Garnier, 98800 Nouméa – Nouvelle-Calédonie
Ce site est hébergé par :
WEBCOM SARL, 19 rue Jules Garnier, 98800 Nouméa – Nouvelle-Calédonie
Email de réclamation :
info@debat.nc
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
WEBCOM SARL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de WEBCOM SARL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera soumis au tribunal compétent de Nouméa.
Le contenu et les utilisateurs inscrits ne sont pas transmis à des tiers.